Dans le Territoire de Belfort, chaque commune a son profil, entre centres anciens et lotissements récents. La page de chaque commune donne la part de logements anciens et de passoires énergétiques parmi ceux déjà diagnostiqués.
Diagnostics dans le Territoire de Belfort.
Choisissez votre commune sur la carte ou dans la liste.
Votre devis diagnostics
Les grandes villes du Territoire de Belfort
- Belfort 45 912 hab.
- Delle 5 623 hab.
- Valdoie 5 175 hab.
- Beaucourt 4 966 hab.
- Bavilliers 4 678 hab.
- Offemont 4 051 hab.
- Danjoutin 3 519 hab.
- Essert 3 417 hab.
- Grandvillars 2 947 hab.
- Giromagny 2 907 hab.
- Châtenois-les-Forges 2 608 hab.
- Évette-Salbert 2 029 hab.
Les logements du Territoire de Belfort
Les 30 communes du Territoire de Belfort, de A à Z
- Andelnans 90400
- Bavilliers 90800
- Beaucourt 90500
- Belfort 90000
- Bessoncourt 90160
- Bourogne 90140
- Châtenois-les-Forges 90700
- Chaux 90330
- Chèvremont 90340
- Cravanche 90300
- Danjoutin 90400
- Delle 90100
- Essert 90850
- Étueffont 90170
- Évette-Salbert 90350
- Giromagny 90200
- Grandvillars 90600
- Joncherey 90100
- Lepuix 90200
- Meroux-Moval 90400
- Méziré 90120
- Montreux-Château 90130
- Morvillars 90120
- Offemont 90300
- Pérouse 90160
- Roppe 90380
- Rougemont-le-Château 90110
- Trévenans 90400
- Valdoie 90300
- Vézelois 90400
Les obligations nationales, dans le Territoire de Belfort aussi
Le socle national, avec ses sources. Les chiffres de votre commune disent lesquels vous concernent le plus souvent.
| Diagnostic | Quand il est exigé | Validité à la vente |
|---|---|---|
| DPE | Pour tout logement vendu ou loué. Un DPE établi depuis juillet 2021 vaut 10 ans ; ceux de 2018 à juin 2021 ont expiré le 1er janvier 2025. | 10 ans |
| Audit énergétique | À la vente d’une maison ou d’un immeuble en monopropriété classé F ou G depuis le 1er avril 2023, E depuis le 1er janvier 2025, D à partir du 1er janvier 2034. Remis dès la première visite. | 5 ans |
| Plomb (CREP) | Pour un logement construit avant le 1er janvier 1949, à la vente comme à la location. | 1 an si plomb, sinon illimité |
| Amiante | À la vente d’un logement dont le permis de construire date d’avant le 1er juillet 1997. | illimité sans amiante |
| Électricité et gaz | Quand l’installation a plus de 15 ans. À la location, le diagnostic vaut 6 ans. | 3 ans |
| Termites | À la vente, dans une zone déclarée infestée par arrêté préfectoral. | 6 mois |
| État des risques | À la vente et à la location, quand la commune est exposée à des risques naturels, miniers, technologiques, sismiques ou au radon. | 6 mois |
| Assainissement | À la vente d’un logement non raccordé au tout-à-l’égout. Le contrôle est fait par le SPANC. | 3 ans |
| Location d’un logement G | Interdite depuis le 1er janvier 2025. Les logements F suivent en 2028, les E en 2034, et les loyers des F et G sont gelés. | interdiction |
Textes et fiches consultés en octobre 2026 sur service-public.gouv.fr et ecologie.gouv.fr (Code de la construction, article L271-4).